Propriété intellectuelle : un avocat vous aide à protéger vos droits

Propriété intellectuelle

Publié le : 08 novembre 20225 mins de lecture

Le concept de propriété intellectuelle permet aux créateurs de contenus graphiques, visuels ou écrits de pouvoir être les seuls à tirer des revenus de leurs créations. Il faut savoir que le terme propriété intellectuelle désigne plusieurs groupes. Sachez que chaque groupe de propriété est fermement protégé par des lois, ce qui permet aux auteurs de jouir pleinement de leurs droits.

La propriété intellectuelle : c’est quoi ?

Tout d’abord, vous devez comprendre que la propriété intellectuelle est composée de la propriété artistique, littéraire ainsi qu’industrielle. Pour faire simple, sachez qu’elle désigne un ensemble de tous les droits exclusifs que bénéficient les auteurs par le biais de leurs créations. A travers la propriété industrielle, vous avez la possibilité de protéger et de valoriser toutes vos inventions. Il en va de même pour toutes les innovations et créations. Quasiment tout le monde peut bénéficier de ces droits de propriété industrielle. Il ne suffit que la personne auteur réalise un dépôt de brevet, de marque ou encore de modèle. Les dépôts de ce genre doivent être effectués auprès d’institution reconnue comme l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Une fois que le dépôt est effectué, l’auteur d’une création, d’une innovation ou d’une invention se verra conférer des droits, communément connus sous l’appellation de droits de propriété intellectuelle. Ces derniers offrent à l’auteur de faire une exploitation intégrale de son œuvre, et de manière exclusive. En effet, aucun autre individu ne pourra jouir des mêmes droits sur la même innovation après le dépôt. Nombreux sont plutôt habile dans la création et l’innovation, mais ont du mal dans le domaine juridique. Vous en faites peut-être partie de ces personnes. Aucune crainte, sachez que vous pouvez solliciter l’accompagnement d’expert juridique comme vous pouvez le voir sur hwh.eu afin de profiter pleinement de tous vos droits sur vos créations.

Découvrez une manière de protéger votre propriété intellectuelle

Comme vous l’avez déjà deviné, la première manière de se protéger est de réaliser un dépôt de brevet de votre modèle ou de l’invention. Le brevet est une excellente manière de sécuriser toute invention technique d’éventuels contentieux. Cela permet à l’auteur de bénéficier d’un monopole d’exploitation sur une période de dix ans renouvelables. Dans le cas où vous déposez un modèle ou un dessin, vous aurez droit à un monopole pendant cinq ans renouvelables. Pour en connaître davantage de détails, il est préférable de vous renseigner auprès de professionnels en droit des affaires ou en droit de la concurrence. Vous y découvrirez comment les droits d’auteur peuvent également être protégés par le biais de la propriété intellectuelle.

Les différents types de droits en propriété intellectuelle

Pour protéger les auteurs de toute concurrence déloyale, le droit d’auteur entre en œuvre. En des termes simples, c’est un terme juridique qui permet de faire la description des droits d’un créateur sur une œuvre d’art ou littéraire. Le droit d’auteur couvre un large panel d’œuvres. Pensez à vous renseigner auprès d’un conseiller juridique professionnel. Puis, vous avez également le brevet. C’est un droit exclusif qui correspond aux inventions. A travers le brevet, l’auteur a la liberté de décider de ce qu’il veut faire de son invention, et de qui peut l’exploiter. Toutefois, le propriétaire du brevet devra divulguer au public les informations techniques sur l’invention. Ensuite, vous avez également la marque qui n’est ni plus ni moins qu’un signe qui permet de se distinguer des autres. Cela est valable aussi bien pour les produits que les services. Vous avez également d’autres types de propriété intellectuelle comme les indications géographiques, les dessins et modèles industriels ou encore les secrets d’affaires. 

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